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Conditions générales de vente

Article 1 : Acceptation des CGV

L’accès au site internet de la Société Le Buzz-SARL Factory, disponible à l’adresse www.lebuzzsneakershop.com (ci-après dénommé le « Site ») est soumis aux présentes conditions générales. Toute commande passée sur le Site par un consommateur personne physique non professionnel (ci-après dénommé le « Client ») est soumise aux conditions générales applicables au moment de la dite commande.
Le Client déclare accepter sans réserve les présentes conditions générales. Toute dérogation ou clause contraire ne sera valable que si elle a été acceptée expressément et par écrit par la Société Le Buzz-SARL Factory.
Tout accès au Site suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes conditions et leur acceptation inconditionnelle.
Dans l’hypothèse où le Client ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Site.

Article 2 : Les commandes

Le Client passe sa commande à partir du catalogue en ligne. Il peut le cas échéant modifier cette commande.
Quand le Client confirme sa commande en cliquant sur le bouton « Enregistrer la commande », il déclare accepter en connaissance de cause et sans réserve la nature, la description, le délai de livraison et le prix des marchandises, ainsi que la totalité des présentes conditions générales de vente.
Le « double clic » associé à la procédure d’authentification et de non-répudiation et à la protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu’une signature manuscrite (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique).
Un accusé de réception détaillé de la commande est adressé au Client à l’adresse e-mail qu’il aura communiquée au moment de la passation de sa commande. Toute réclamation en raison d’inexactitudes éventuelles ou prétendues sur l’accusé de réception de commande, doit parvenir à la Société Le Buzz-SARL Factory, avant expédition et dans tout état de cause dans les 3 jours ouvrés, par mail à l’adresse suivante :
contact@lebuzzsneakershop.com .
En cas d’erreur de saisie de la part du Client, la Société Le Buzz-SARL Factory ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité pour le Client de recevoir les produits qu’il aura commandés.
En cas d’indisponibilité du produit ou de retard dans les délais de livraison, le vendeur s’engage à en informer le Client dans les meilleurs délais par mail ou téléphone. Le Client pourra alors annuler ou modifier sa commande.
En tout état de cause, la Société Le Buzz-SARL Factory ne pourra être tenue responsable des dommages causés par l’indisponibilité d’un produit.
En dehors du droit de rétractation (Article 7), aucune annulation totale ou partielle de commande ne sera acceptée, sauf accord express de la Société Le Buzz-SARL Factory.

Article 3 : Le prix & le mode de paiement

Les prix sont stipulés en euros toutes taxes comprises (TTC). Les produits sont fournis au prix en vigueur à la date de la passation de la commande. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande.
A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Les prix indiqués sur les fiches articles s’entendent hors frais de transport qui sera appliqué en supplément et indiqué lors de la validation de commande et de sa confirmation.
La Société Le Buzz-SARL Factory conserve la propriété des produits ce, jusqu’à leur paiement intégral et se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Le Client peut régler ses achats selon les moyens de paiement suivants :

  • Par carte bancaire en ligne à la commande (Carte Bleue, Visa, Mastercard) ce paiement est sécurisé grâce au système de protection et de cryptage 3D secure de la caisse d’épargne.
  • Par Paybox .
  • Par Paypal.

Dans ces trois derniers cas, le débit est effectué à la validation de commande :

  • Par virement bancaire : dans ce cas, le Client recevra un e-mail avec les références bancaires (RIB) de la Société Le Buzz-SARL Factory afin de procéder au virement.
    Dans ce cas, les délais de livraison applicables débuteront le jour du règlement soit à la réception du virement.

La Société Le Buzz-SARL Factory met tout en œuvre pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le Site. A cet égard, les données bancaires sont gérées exclusivement par SP Plus qui utilisent un module sécurisé de cryptage de type SSL. Le règlement est effectif lors de la validation de la commande.

Article 4 : Livraison

 

Généralités :

La société Le Buzz-Sarl Factory travaille essentiellement avec Colissimo Suivi pour leurs délais de livraison très courts et leur service sécurisé de remise contre signature.
Les frais d’envoi sont fixés en fonction du poids de votre colis.
En cas d’absence, un avis de passage sera déposé dans la boîte aux lettres, avisant la disponibilité du colis au bureau de Poste de la commune. Merci d’être précis dans l’adresse d’expédition et de vérifier que le nom est bien visible sur la boîte aux lettres.

La Société Le Buzz-SARL Factory ne sera pas tenue pour responsable si le colis nous est renvoyé à cause d’une adresse incomplète ou erronée. Les frais de réexpédition seront alors aux frais du client. Le consommateur est tenu de vérifier l’état de la marchandise à la livraison et de signaler les éventuels dommages dus au transporteur sur le bon de livraison accompagnée de la signature du client, ainsi qu’à la Société Le Buzz-SARL Factory, dans un délai de 48heures :
ceci afin que nous puissions procéder à un nouvel envoi. Toute réclamation non effectuée dans ces règles et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la Société Le Buzz-SARL Factory de toute responsabilité vis à vis du consommateur.
Si l’acheteur renonce expressément ou tacitement à cette réception, les biens seront réputés livrés conformément à la commande.
L’expédition est réalisée sous 72 heures (sauf exceptions signalées). La Société Le Buzz-SARL Factory n’est nullement responsable des éventuels retard d’acheminement causés par notre partenaire « Colissimo ».

Qualité et Quantité :

La quantité et la qualité des produits livrés sont celles fixées sur la commande validée. Les produits vendus par la Société Le Buzz-SARL Factory sont garantis neufs conformément à la loi en vigueur et n’ayant, en aucun cas, fait l’objet d’une utilisation préalable.

Tolérance:

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.

Délai de livraisons :

La Société Le Buzz-SARL Factory s’engage à expédier toute commande d’articles disponibles physiquement en stock dans les 72 heures qui suivent la réception du paiement de la commande. Les commandes passées durant le week-end ou jours fériés, seront traitées le 1er jour ouvré suivant.
La Société Le Buzz-SARL Factory s’engage à tout mettre en œuvre afin de respecter les délais indiqués sur les fiches produits et s’engage à utiliser tous les moyens possibles pour prévenir le Client d’éventuels dépassements. Le délai de livraison est convenu par les parties au contrat, en fonction des possibilités d’approvisionnement et de transport de la Société Le Buzz-SARL Factory et dans l’ordre d’arrivée des commandes.

Article 5 : Cas de force majeure

Les cas de force majeure et événements imprévisibles (tels que grève, avarie de machine, difficultés d’approvisionnement, incendie…), ainsi que tout événement échappant au contrôle de la Société Le Buzz-SARL Factory et venant entraver, en tout ou partie, soit la production soit la fourniture soit le transport des marchandises mentionnées dans la commande sont réputées rendre la commande inexécutable.
la Société Le Buzz-SARL Factory tiendra le Client au courant en temps opportun, des événements énumérés ci-dessus :

  • les quantités prêtes à être livrées au moment de l’évènement, doivent être acceptées par le Client
  • La force majeure
  • le fait du prince donnent à notre société le droit de résilier totalement ou partiellement toute commande ou d’en suspendre l’exécution sans préavis, ni indemnité.

Article 6 : Réclamation pour non-conformité à la livraison

Il appartient au Client de déballer le colis en présence du transporteur, vérifier l’état de la marchandise au moment de la livraison et la conformité de la Commande livrée en la présence du transporteur avant de signer le Bon à émarger du transporteur.
Le Client ne pourra pas émettre de réserves à la Société Le Buzz-SARL Factory après le départ du transporteur, même si le colis n’a pas été ouvert en la présence du transporteur.
Une livraison acceptée (bon de transport daté et signé sans réserves précises) signifie que le produit livré est réputé satisfaisant et ne pourra faire l’objet d’aucune contestation ultérieure.

En cas d’anomalie constatée lors de la livraison, le Client doit impérativement :
    1. Indiquer, sur le Bon à émarger du transporteur, ses réserves manuscrites claires, précises (les formules « sous réserve de déballage » ou « sous réserve d’avaries », sont insuffisantes pour prouver l’existence d’un dommage), datées et signées (avaries, produit manquant par rapport au Bon à émarger du transporteur, colis endommagé, produit cassé …etc.).
    2. Refuser le colis
    3. Confirmer sa réclamation par courrier avec accusé de réception dans les 48 heures au Service Client de la Société Le Buzz-SARL Factory à l’adresse suivante :

Le Buzz-SARL Factory
Service clients
11 rue de la clef
59 000 Lille
France

En cas de réclamation acceptée, la Société Le Buzz-SARL Factory proposera soit un nouvel envoi de votre commande, soit un avoir ou un remboursement.

Article 7 ; Droit de rétractation

Le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la livraison de la commande pour se rétracter conformément aux termes de l’article L.121-20 du Code de la Consommation. La marchandise retournée doit être neuve et non déballée, dans son emballage d’origine, ne portant aucune trace d’une utilisation et accompagnée de tous les accessoires, étiquettes et notices.
Dans le cadre de l’article L121-20 du Code de la Consommation, toute demande de retour, d’échange, d’annulation doit être envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception dans le délai de quatorze (14) jours calendaires:

Les frais de retour sont à la charge exclusive du Client.
A réception des marchandises retournées, la Société Le Buzz-SARL Factory procédera, après vérification de leur bonne conformité, au remboursement des sommes perçues au titre des marchandises retournées (hors frais d’envoi).
Les marchandises non conformes ne seront en aucun cas reprises
Les produits en promotion ou soldés ne seront ni échangés ni remboursés.
Veillez à ne surtout pas utiliser la boîte des baskets comme colis de retour. Il faudra, comme lors de notre envoi, glisser votre boite dans un autre carton afin de la recevoir intacte. Tout retour non conforme ne pourra pas être traité.

Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais d’envoi et de retour.
Le consommateur sera alors remboursé par re-crédit de son compte bancaire (transaction sécurisée).

Article 8 : Garantie

Le client est expressément informé que la Société Le Buzz-SARL Factory n’est pas le producteur des produits présentés dans le site, au sens de la loi n° 98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. De ce fait, les biens vendus bénéficient de la garantie accordée par le fabricant.
Sont concernés par cette garantie les produits des collections en cours et non les produits des collections précédentes.
Cette garantie couvre tous les vices cachés ou apparents à compter de la date de livraison.

En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur du dit produit pourra être recherchée par le client, sur la base des informations figurant sur l’emballage du produit.

Les défauts et détériorations provoqués par l’usure naturelle ou par un accident extérieur (utilisation anormale, incendie, montage erroné, entretien défectueux, dégâts des eaux…) ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par le vendeur, sont exclus de la garantie.

La seule obligation incombant au vendeur au titre de la garantie est, à son choix, le remplacement gratuit ou la remise en état des biens reconnus défectueux par le fabricant, sans autre prestation ou indemnité.

Les interventions effectuées au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger sa durée.

L’acheteur ne pourra prétendre à une quelconque indemnité en cas d’immobilisation du bien du fait de l’application de la garantie.

Article 9 : Destination des produits

Les produits vendus sur le Site étant destinés exclusivement aux Clients consommateurs personnes physiques, au sens du Code de la Consommation, la Société Le Buzz-SARL Factory s’exonère de toute responsabilité en cas de revente par un Client à des collectivités ou des professionnels de l’hébergement de produits non-conformes à la réglementation en vigueur, notamment aux normes relatives à la sécurité des produits.

Article 10 : Réserve de propriété

La Société Le Buzz-SARL Factory se réserve l’entière propriété des biens vendus jusqu’au paiement effectif de l’intégralité du prix de vente et des intérêts de retard éventuels
Dans le cas d’une vente à crédit, la Société Le Buzz-SARL Factory se réserve le droit de reprendre les produits livrés si le paiement intégral n’est pas intervenu à l’échéance fixée dans les conditions de crédit.
En cas de non-paiement, la Société Le Buzz-SARL Factory peut exiger la restitution des biens aux frais et aux risques du Client. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert au Client, dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qu’il pourrait occasionner.

Article 11 : Données à caractère personnel

Des données à caractère personnel sont collectées par la Société Le Buzz-SARL Factory auprès du Client afin d’être en mesure de l’identifier et d’exécuter la commande.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé à partir du Site a fait l’objet de la formalité adéquate auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Le Client dispose à tout moment d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données qui le concernent.
Pour cela, il lui suffit d’adresser sa demande par courrier électronique à :

contact@lebuzzsneakershop.com
 

ou par courrier à l’adresse suivante:
 

Le Buzz-SARL Factory – service clients:11 rue de la Clef – LILLE

Conformément à l’article 6, 5° de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les données à caractère personnel ne sont conservées sous une forme permettant l’identification du Client que pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées. Les données à caractère personnel ne sont accessibles qu’aux personnels habilités.
Dans les formulaires de collecte de données à caractère personnel, le Client est notamment informé :

  • De l’identité du responsable de traitement
  • De ses droits sur les données à caractère personnel
  • Des destinataires
  • De la finalité du traitement
  • Du caractère obligatoire ou facultatif de ses réponses.

 

Article 12 : Propriété Intellectuelle

Le Site, ainsi que ses éléments originaux constitutifs (ci-après dénommés les « Œuvres ») appartiennent à la Société Le Buzz-SARL Factory en leur totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation de la Société Le Buzz-SARL Factory.
La présentation et le contenu des Œuvres constituent, ensemble, des œuvres protégées par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la Société Le Buzz-SARL Factory est titulaire.

Droits d’auteur :

Les textes, images, dessins et le lay-out ainsi que la charte graphique des Œuvres sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Il est interdit de copier, extraire, diffuser ou modifier le contenu des Œuvres à des fins commerciales.
Le téléchargement ainsi que l’impression de texte, images et éléments graphiques sont autorisés au seul usage privé et non commercial.
La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées nécessite le consentement écrit préalable de la Société Le Buzz-SARL Factory.
Le défaut d’autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon.

Marques :

Toute reproduction totale ou partielle des marques et/ou logos présents dans les Œuvres, effectuée à partir des éléments des Œuvres sans l’autorisation expresse de la Société Le Buzz-SARL Factory est constitutive de contrefaçon sanctionnée par les articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Bases de données :

Les bases de données établies par la Société Le Buzz-SARL Factory sont protégées par le droit d’auteur ainsi que par
la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sauf autorisation écrite de la Société Le Buzz-SARL Factory, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un tiers sont interdits et sanctionnées par les articles L 343-4 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Logiciels :

la Société Le Buzz-SARL Factory déclare être titulaire des droits d’utilisation ou des droits de propriété des logiciels utilisés dans le cadre de son Site. Les présentes Conditions Générales de Vente ne confèrent aucun droit sur ces logiciels au Client.

Article 13 – Liens hypertextes

La Société Le Buzz-SARL Factory précise que l’usage de liens hypertextes peut conduire le Client vers d’autres sites internet, indépendants du Site. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites internet à partir du Site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la Société Le Buzz-SARL Factory.
De même, l’insertion de liens hypertextes vers tout ou partie du Site est autorisée, à titre non exclusif et révocable à tout moment, sans que la Société Le Buzz-SARL Factory n’ait à fournir une quelconque justification, et à condition que ce lien ne puisse créer à l’encontre du Site un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant lui porter préjudice. Au titre de cette autorisation, la Société Le Buzz-SARL Factory se réserve un droit d’opposition.
La Société Le Buzz-SARL Factory ne saurait être tenue pour responsable de tous préjudices directs, indirects ou fortuits résultants de l’accès ou de l’utilisation des informations provenant de sites internet tiers.

Article 14 : Les cookies

Afin de mieux servir les Clients, la Société Le Buzz-SARL Factory mesure le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des clients sur le Site.
La Société Le Buzz-SARL Factory utilise la technologie des « cookies ».
Les cookies contiennent :
un identifiant unique, généré aléatoirement et la date de la dernière venue.

Le Client peut refuser ces cookies ou les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur sa navigation dans le Site .
Conformément aux dispositions de l’article 37 de l’Ordonnance n° 2011-1012 du 24 août 2011, l’accord du Client résulte des paramètres appropriés de son navigateur internet ou de tout autre dispositif placé sous son contrôle. Les Clients peuvent s’opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenus avant d’accepter les cookies, en configurant leur ordinateur de la manière suivante:

Pour Microsoft Internet Explorer :

  1. choisir le menu « Outils », puis « Options Internet »
  2. cliquer sur l’onglet « Confidentialité »

Pour Mozilla Firefox :

  1. choisir le menu « Outils », puis « Options »
  2. cliquer sur l’onglet « Cookies »

Pour Opéra :

  1. choisir le menu « Fichier », puis « Préférences »
  2. « Vie privée »

Pour Google Chrome :

  1. choisir le menu « Personnalisation », puis « Options »
  2. cliquer sur l’onglet « Options avancées », puis dans la section « Confidentialité ».

L’ensemble des textes et images est protégé au titre du droit d’auteur. La Société Le Buzz-SARL Factory en à la propriété pleine et entière. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon. Seule une utilisation à usage privé est autorisée, conformément au Code le la Propriété Intellectuelle.

La reproduction des bases de données (y compris le catalogue de produits) est interdite, sauf autorisation de la Société Le Buzz-SARL Factory.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, conformément à la loi « Informatique et Liberté ».

Article 15 : Attribution de juridiction

La loi française régit les présentes Conditions générales.
Le Site s’adresse aux consommateurs (au sens du Code de la Consommation) :
Tout litige (y compris avant-dire droit) sera du ressort des tribunaux désignés comme compétents en application de l’article L.141-5 du Code de la Consommation.
De convention express, il est attribué compétence exclusive au tribunal de commerce de LILLE (ou lieu d’enregistrement de la sarl), pour tous les litiges qui s’élèveraient entre les parties à l’occasion de leurs rapports commerciaux, quel que soit le lieu de livraison, le mode de paiement accepté, et même en cas d’appel en garantie ou pluralité de défendeurs.